Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KERBUCCIO
SA CHATEAU SAINT-ROCH

Numéro de dépôt :
3169605
Date de dépôt :
07/06/2002
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Date d'expiration :
07/06/2012
KERBUCCIO de SA CHATEAU SAINT-ROCH

Présentation de la marque KERBUCCIO

Déposée le 7 juin 2002 par SA CHATEAU SAINT-ROCH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « KERBUCCIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-30 du 26 juillet 2002.

Le déposant est SA CHATEAU SAINT-ROCH domicilié(e) MAS CAYROL,66460 MAURY - 66460 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BOURNAZEAU MARC domicilié(e) 18 RUE OLIVA,66000 PERPIGNAN - 66000 - France.

La marque KERBUCCIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3169605.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KERBUCCIO est expirée depuis le 7 juin 2012.

SA CHATEAU SAINT-ROCH a également déposé les autres marques suivantes : BASTIDE SAINT-ROCH , DOMAINE SAINT-ROCH , LA CHAPELLE SAINT-ROCH , L'ORATOIRE DE SAINT-ROCH


SA CHATEAU SAINT-ROCH - MAS CAYROL,66460 MAURY - 66460 - France


Monsieur BOURNAZEAU MARC - 18 RUE OLIVA,66000 PERPIGNAN - 66000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-47

Publication - Publication le 26 juil. 2002 au BOPI 2002-30

Inscription le 5 août 2010 - Transmission totale de propriété n°528861 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-08-05

Huile d'olive vins d'appelations cote du roussillon village cote du roussillon vin de pays cote catalane vin de pays d'oc vin cru de maury muscat de rivesaltes collioure cru de banyuls

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.